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Permis de construire
N° PC 02543215V0015
Ville de Orchamps-Vennes · 25390
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
LE VILLAGE ORCHAMPS VENNES 25390
Date d'autorisation
16/03/2016
État du projet
Chantier terminé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AL 26
Superficie du terrain
5195 m²
Surface locaux créée
347 m²
Nb chambres
—
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2015
Date d'autorisation16/03/2016
Ouverture du chantier02/05/2016
Achèvement des travaux30/11/2016

👤Demandeur

Code postal25390
LocalitéORCHAMPS VENNES
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementDoubs (25)
CommuneOrchamps-Vennes (25432)
Code postal25390
AdresseLE VILLAGE ORCHAMPS VENNES 25390
ParcellesAL 26
Superficie terrain5195 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleService public

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux avant50 m²
Surface locaux créée347 m²
Surface publique avant50 m²
Surface publique créée347 m²
Type de service publicCulture et loisirs
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.