Permis de construire n° PC 02543215V0009 à Orchamps-Vennes

Permis de construire

N° PC 02543215V0009

Ville de Orchamps-Vennes · 25390

Bénéficiaire

SCE DEPARTEMENTAL INCENDIE ET SECOURS

Adresse du terrain

LES MANCHES ORCHAMPS VENNES 25390

Date d'autorisation

01/10/2015

État du projet

Chantier commencé

Parcelle(s) cadastrale(s)

ZN 158

Superficie du terrain

4608 m²

Surface locaux créée

687 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2015

Date d'autorisation01/10/2015

Ouverture du chantier28/04/2016

👤Demandeur

DénominationSCE DEPARTEMENTAL INCENDIE ET SECOURS

SIRET28250001600021

SIREN282500016

Code postal25000

LocalitéBESANCON

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommuneOrchamps-Vennes (25432)

Code postal25390

AdresseLES MANCHES ORCHAMPS VENNES 25390

ParcellesZN 158

Superficie terrain4608 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max3

Destination principaleService public

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux créée687 m²

Surface publique créée687 m²

Type de service publicSanté

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.