Permis de construire
N° PC 02543215V0003
Ville de Orchamps-Vennes · 25390
Bénéficiaire
GAEC JACQUIER ALEXANDRA ET SEBASTIEN
Adresse du terrain
Date d'autorisation
14/04/2015
État du projet
Chantier commencé
Parcelle(s) cadastrale(s)
Superficie du terrain
Surface locaux créée
2184 m²
Nb chambres

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2015
Date d'autorisation14/04/2015
Ouverture du chantier05/10/2015

👤Demandeur

DénominationGAEC JACQUIER ALEXANDRA ET SEBASTIEN
SIRET80775406400010
SIREN807754064
Code postal25390
LocalitéORCHAMPS-VENNES
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementDoubs (25)
CommuneOrchamps-Vennes (25432)
Code postal25390
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleAgriculture

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux créée2184 m²
Surface agricole créée2184 m²
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.