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Permis de construire
N° PC 02543214V0022
Ville de Orchamps-Vennes · 25390
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
LES LONGS CHAMPS ORCHAMPS-VENNES 25390
Date d'autorisation
03/04/2015
État du projet
Chantier commencé
Parcelle(s) cadastrale(s)
ZR 53
Superficie du terrain
15020 m²
Surface locaux créée
358 m²
Nb chambres
—
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2014
Date d'autorisation03/04/2015
Ouverture du chantier29/05/2015

👤Demandeur

Code postal25390
LocalitéORCHAMPS-VENNES
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementDoubs (25)
CommuneOrchamps-Vennes (25432)
Code postal25390
AdresseLES LONGS CHAMPS ORCHAMPS-VENNES 25390
ParcellesZR 53
Superficie terrain15020 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleAgriculture

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux créée358 m²
Surface agricole créée358 m²
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.