Permis de construire n° PC 02543213V0002 à Orchamps-Vennes

Permis de construire

N° PC 02543213V0002

Ville de Orchamps-Vennes · 25390

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

11 LD LES PRES ORCHAMPS-VENNES 25390

Date d'autorisation

19/04/2013

État du projet

Chantier commencé

Parcelle(s) cadastrale(s)

ZI 14 · ZI 39

Superficie du terrain

5484 m²

Surface locaux créée

91 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2013

Date d'autorisation19/04/2013

Ouverture du chantier17/06/2013

👤Demandeur

Code postal25390

LocalitéORCHAMPS-VENNES

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommuneOrchamps-Vennes (25432)

Code postal25390

Adresse11 LD LES PRES ORCHAMPS-VENNES 25390

ParcellesZI 14 · ZI 39

Superficie terrain5484 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleAgriculture

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux avant701 m²

Surface locaux créée91 m²

Surface agricole avant701 m²

Surface agricole créée91 m²

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.