Permis de construire n° PC 02543212V0030 à Orchamps-Vennes

Permis de construire

N° PC 02543212V0030

Ville de Orchamps-Vennes · 25390

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

13 RUE DU GENERAL DE GAULLE CHAMPS DU CLOS ORCHAMPS-VENNES 25390

Date d'autorisation

08/03/2013

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AM 74

Superficie du terrain

—

Surface locaux créée

—

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2012

Date d'autorisation08/03/2013

Ouverture du chantier18/03/2013

Achèvement des travaux21/04/2013

👤Demandeur

Code postal25390

LocalitéORCHAMPS-VENNES

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommuneOrchamps-Vennes (25432)

Code postal25390

Adresse13 RUE DU GENERAL DE GAULLE CHAMPS DU CLOS ORCHAMPS-VENNES 25390

ParcellesAM 74

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

Locaux d'origine transformésLogements

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.