Déclaration préalable de travaux n° DP 06824921A0024 à Orbey

Déclaration préalable de travaux

N° DP 06824921A0024

Ville de Orbey · 68370

Bénéficiaire

T D F

Adresse du terrain

LAC BLANC ORBEY 68370

Date d'autorisation

29/09/2021

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

35 15

Superficie du terrain

59438 m²

Surface locaux créée

12 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2021

Date d'autorisation29/09/2021

👤Demandeur

DénominationT D F

SIRET34240439903453

SIREN342404399

Code postal93260

LocalitéLES LILAS

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionGrand-Est

DépartementHaut Rhin (68)

CommuneOrbey (68249)

Code postal68370

AdresseLAC BLANC ORBEY 68370

Parcelles35 15

Superficie terrain59438 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleService public

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux créée12 m²

Surface publique créée12 m²

Type de service publicOuvrage spécial

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.