Permis d'aménager n° PA 06326116V0001 à Orbeil

Permis d'aménager

N° PA 06326116V0001

Ville de Orbeil · 63500

Bénéficiaire

ROUX EXPLOITATION DE CARRIERES ET GRANULATS

Adresse du terrain

RD 9 LES TOUREAUX ORBEIL 63500

Date d'autorisation

03/06/2016

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AC 93 · AC 92 · AC 91

Superficie du terrain

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2016

Date de dépôt01/01/2016

Date d'autorisation03/06/2016

👤Demandeur

DénominationROUX EXPLOITATION DE CARRIERES ET GRANULATS

SIRET43430593400011

SIREN434305934

Code postal63500

LocalitéISSOIRE

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes

DépartementPuy de Dôme (63)

CommuneOrbeil (63261)

Code postal63500

AdresseRD 9 LES TOUREAUX ORBEIL 63500

ParcellesAC 93 · AC 92 · AC 91

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.