Permis de construire n° PC 0703952600001 à Oppenans

Permis de construire

N° PC 0703952600001

Ville de Oppenans · 70110

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

DE LA SOURCE OPPENANS 70110

Date d'autorisation

18/02/2026

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

ZC 77

Superficie du terrain

—

Surface locaux créée

—

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2026

Date de dépôt18/02/2026

Date d'autorisation18/02/2026

👤Demandeur

Code postal70110

LocalitéBOREY

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementHaute Saône (70)

CommuneOppenans (70395)

Code postal70110

AdresseDE LA SOURCE OPPENANS 70110

ParcellesZC 77

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

Locaux d'origine transformésAgriculture

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleAgriculture

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux avant450 m²

Surface locaux transformée70 m²

Surface agricole avant450 m²

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.