Permis de construire
N° PC 03939424T0002
Ville de Onoz · 39270
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
16 RUE DE L'EGLISE ONOZ 39270
Date d'autorisation
07/01/2025
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
ZD 14
Superficie du terrain
990 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2024
Date de dépôt01/01/2024
Date d'autorisation07/01/2025

👤Demandeur

Code postalB1150
LocalitéWOLUWE-SAINT-PIERRE
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementJura (39)
CommuneOnoz (39394)
Code postal39270
Adresse16 RUE DE L'EGLISE ONOZ 39270
ParcellesZD 14
Superficie terrain990 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante
Locaux d'origine transformésAgriculture
ExtensionOui
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Surface habitable avant86 m²
Surface habitable issue de transfo171 m²
Type d'habitationRésidence secondaire
Type d'annexeAbri de jardin
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.