Déclaration préalable de travaux n° DP 01217614A6020 à Onet-le-Château

Déclaration préalable de travaux

N° DP 01217614A6020

Ville de Onet-le-Château · 12850

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

LOT DE CANTAGRELH ONET-LE-CHATEAU 12000

Date d'autorisation

18/05/2014

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

BC 534

Superficie du terrain

2755 m²

Surface locaux créée

9 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2014

Date d'autorisation18/05/2014

👤Demandeur

Code postal12000

LocalitéRODEZ

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionOccitanie

DépartementAveyron (12)

CommuneOnet-le-Château (12176)

Code postal12850

AdresseLOT DE CANTAGRELH ONET-LE-CHATEAU 12000

ParcellesBC 534

Superficie terrain2755 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleService public

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux créée9 m²

Surface publique créée9 m²

Type de service publicSanté

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.