Déclaration préalable de travaux n° DP 01217613A6086 à Onet-le-Château

Déclaration préalable de travaux

N° DP 01217613A6086

Ville de Onet-le-Château · 12850

Bénéficiaire

SOCIETE GENERALE

Adresse du terrain

62 ROUTE D'ESPALION RES DU GRAND RODEZ - BAT. C ONET-LE-CHATEAU 12850

Date d'autorisation

28/10/2013

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

BY 440 · BY 445

Superficie du terrain

1163 m²

Surface locaux créée

—

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2013

Date d'autorisation28/10/2013

👤Demandeur

DénominationSOCIETE GENERALE

SIRET55212022227909

SIREN552120222

Code postal75886

LocalitéPARIS

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionOccitanie

DépartementAveyron (12)

CommuneOnet-le-Château (12176)

Code postal12850

Adresse62 ROUTE D'ESPALION RES DU GRAND RODEZ - BAT. C ONET-LE-CHATEAU 12850

ParcellesBY 440 · BY 445

Superficie terrain1163 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

Locaux d'origine transformésLogements

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.