Permis de construire n° PC 01217613A1047 à Onet-le-Château

Permis de construire

N° PC 01217613A1047

Ville de Onet-le-Château · 12850

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

PLACE DES FONTAINES CAPELLE ONET LE CHATEAU 12850

Date d'autorisation

18/12/2013

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AD 58 · AD 59 · AD 60

Superficie du terrain

1662 m²

Logements créés

Surface habitable créée

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2013

Date de dépôt01/06/2016

Date d'autorisation18/12/2013

Ouverture du chantier24/12/2013

Achèvement des travaux01/06/2016

👤Demandeur

Code postal12850

LocalitéONET LE CHATEAU

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionOccitanie

DépartementAveyron (12)

CommuneOnet-le-Château (12176)

Code postal12850

AdressePLACE DES FONTAINES CAPELLE ONET LE CHATEAU 12850

ParcellesAD 58 · AD 59 · AD 60

Superficie terrain1662 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

Locaux d'origine transformésAgriculture

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max3

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Surface habitable issue de transfo110 m²

Utilisation prévueVente

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.