Déclaration préalable de travaux n° DP 0914632050038 à Oncy-sur-École

Déclaration préalable de travaux

N° DP 0914632050038

Ville de Oncy-sur-École · 91490

Bénéficiaire

COMMUNE DE ONCY SUR ECOLE

Adresse du terrain

CHEMIN RURAL N_ 38 DU CLOD ONCY SUR ECOLE 91490

Date d'autorisation

24/12/2020

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

B 1704 · B 1706 · B 1708

Superficie du terrain

6145 m²

Surface locaux créée

19 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2020

Date d'autorisation24/12/2020

👤Demandeur

DénominationCOMMUNE DE ONCY SUR ECOLE

SIRET21910463500012

SIREN219104635

Code postal91490

LocalitéONCY SUR ECOLE

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionIle de France

DépartementEssonne (91)

CommuneOncy-sur-École (91463)

Code postal91490

AdresseCHEMIN RURAL N_ 38 DU CLOD ONCY SUR ECOLE 91490

ParcellesB 1704 · B 1706 · B 1708

Superficie terrain6145 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

ExtensionOui

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleService public

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux créée19 m²

Surface publique créée19 m²

Type de service publicSanté

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.