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Déclaration préalable de travaux
N° DP 0914631850020
Ville de Oncy-sur-École · 91490
Bénéficiaire
S.C.G. BOURSAULT
Adresse du terrain
5 GRANDE RUE ONCY SUR ECOLE 91490
Date d'autorisation
22/11/2018
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
B 1870
Superficie du terrain
5178 m²
Surface locaux créée
4 m²
Nb chambres
—
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2018
Date d'autorisation22/11/2018

👤Demandeur

DénominationS.C.G. BOURSAULT
SIRET43406884700012
SIREN434068847
Code postal91490
LocalitéONCY SUR ECOLE
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionIle de France
DépartementEssonne (91)
CommuneOncy-sur-École (91463)
Code postal91490
Adresse5 GRANDE RUE ONCY SUR ECOLE 91490
ParcellesB 1870
Superficie terrain5178 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleCommerce

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux avant998 m²
Surface locaux créée4 m²
Surface commerce avant998 m²
Surface commerce créée4 m²
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.