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Permis de construire
N° PC 02543122L0003
Ville de Onans · 25250
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
LA VERPILLERE ONANS 25250
Date d'autorisation
01/12/2022
État du projet
Chantier commencé
Parcelle(s) cadastrale(s)
ZA 17
Superficie du terrain
31530 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
120 m²
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2022
Date de dépôt01/01/2022
Date d'autorisation01/12/2022
Ouverture du chantier31/05/2023

👤Demandeur

Code postal70110
LocalitéVELLECHEVREUX ET COURBENANS
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementDoubs (25)
CommuneOnans (25431)
Code postal25250
AdresseLA VERPILLERE ONANS 25250
ParcellesZA 17
Superficie terrain31530 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Nombre de niveaux max2
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements 6 pièces ou +1
Surface habitable créée120 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.