Permis de construire
N° PC 02543117L0003
Ville de Onans · 25250
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
RUE DU TILLEUL LA ROCHELLE ONANS 25250
Date d'autorisation
19/10/2017
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
ZD 97
Superficie du terrain
Logements créés
1
Surface habitable créée
109 m²

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2017
Date de dépôt01/01/2017
Date d'autorisation19/10/2017

👤Demandeur

Code postal25250
LocalitéGENEY
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementDoubs (25)
CommuneOnans (25431)
Code postal25250
AdresseRUE DU TILLEUL LA ROCHELLE ONANS 25250
ParcellesZD 97
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements 5 pièces1
Surface habitable créée109 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.