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Permis de construire
N° PC 02543115L0001
Ville de Onans · 25250
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
103 RUE DU VERGER DE LA POSTE ONANS 25250
Date d'autorisation
20/01/2016
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
ZE 55
Superficie du terrain
1293 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
—
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2015
Date de dépôt01/01/2015
Date d'autorisation20/01/2016

👤Demandeur

Code postal25250
LocalitéONANS
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementDoubs (25)
CommuneOnans (25431)
Code postal25250
Adresse103 RUE DU VERGER DE LA POSTE ONANS 25250
ParcellesZE 55
Superficie terrain1293 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante
Locaux d'origine transformésLogements
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Surface habitable avant90 m²
Surface habitable issue de transfo90 m²
Surface habitable transformée90 m²
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.