Permis de construire n° PC 02543123L0002 à Onans

Permis de construire

N° PC 02543123L0002

Ville de Onans · 25250

Bénéficiaire

COMMUNE D'ONANS

Adresse du terrain

RUE DU CHALET ONANS 25250

Date d'autorisation

16/10/2023

État du projet

Chantier commencé

Parcelle(s) cadastrale(s)

E 247 · E 381

Superficie du terrain

866 m²

Surface locaux créée

76 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2023

Date d'autorisation16/10/2023

Ouverture du chantier23/02/2024

👤Demandeur

DénominationCOMMUNE D'ONANS

SIRET21250431000013

SIREN212504310

Code postal25250

LocalitéONANS

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommuneOnans (25431)

Code postal25250

AdresseRUE DU CHALET ONANS 25250

ParcellesE 247 · E 381

Superficie terrain866 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

ExtensionOui

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max2

Destination principaleService public

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux avant402 m²

Surface locaux créée76 m²

Surface locaux démolie44 m²

Surface publique avant402 m²

Surface publique créée76 m²

Type de service publicCulture et loisirs

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.