Permis de construire n° PC 06612616K0004 à Oms

Permis de construire

N° PC 06612616K0004

Ville de Oms · 66400

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

11 LAS VIGNES DE PROP OMS 66400

Date d'autorisation

06/12/2016

État du projet

Chantier commencé

Parcelle(s) cadastrale(s)

C 575 · C 694

Superficie du terrain

3003 m²

Logements créés

Surface habitable créée

134 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2016

Date de dépôt01/01/2016

Date d'autorisation06/12/2016

Ouverture du chantier20/06/2017

👤Demandeur

Code postal48320

LocalitéISPAGNAC

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionOccitanie

DépartementPyrénées Orientales (66)

CommuneOms (66126)

Code postal66400

Adresse11 LAS VIGNES DE PROP OMS 66400

ParcellesC 575 · C 694

Superficie terrain3003 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max1

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 6 pièces ou +1

Surface habitable créée134 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.