Déclaration préalable de travaux n° DP 02543019C0002 à Ollans

Déclaration préalable de travaux

N° DP 02543019C0002

Ville de Ollans · 25640

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

ENTRE DEUX BOIS OLLANS 25640

Date d'autorisation

13/04/2019

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

ZA 61 · ZA 60

Superficie du terrain

—

Surface locaux créée

16 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2019

Date d'autorisation13/04/2019

Ouverture du chantier13/04/2019

Achèvement des travaux15/04/2019

👤Demandeur

Code postal25640

LocalitéOLLANS

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommuneOllans (25430)

Code postal25640

AdresseENTRE DEUX BOIS OLLANS 25640

ParcellesZA 61 · ZA 60

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleService public

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux avant8 m²

Surface locaux créée16 m²

Surface publique avant8 m²

Surface publique créée16 m²

Type de service publicSanté

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.