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Permis d'aménager
N° PA 05944615C0001
Ville de Oisy · 59195
Bénéficiaire
FRANCELOT S.A.S
Adresse du terrain
RUE DE DENAIN RESIDENCE LE BOSQUET OISY 59195
Date d'autorisation
17/12/2015
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
A 688 · ZB 76 · ZB 78
Superficie du terrain
32616 m²
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2015
Date de dépôt01/01/2015
Date d'autorisation17/12/2015

👤Demandeur

DénominationFRANCELOT S.A.S
SIRET31908696300059
SIREN319086963
Code postal59700
LocalitéMARCQ EN BAROEUL
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionHauts-De-France
DépartementNord (59)
CommuneOisy (59446)
Code postal59195
AdresseRUE DE DENAIN RESIDENCE LE BOSQUET OISY 59195
ParcellesA 688 · ZB 76 · ZB 78
Superficie terrain32616 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.