Permis de construire n° PC 05944619C0006 à Oisy

Permis de construire

N° PC 05944619C0006

Ville de Oisy · 59195

Bénéficiaire

FRANCELOT S.A.S

Adresse du terrain

RUE DE DENAIN OISY 59195

Date d'autorisation

04/11/2019

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

ZB 162

Superficie du terrain

905 m²

Logements créés

Surface habitable créée

385 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2019

Date de dépôt01/01/2019

Date d'autorisation04/11/2019

👤Demandeur

DénominationFRANCELOT S.A.S

SIRET31908696300117

SIREN319086963

Code postal59700

LocalitéMARCQ EN BAROEUL

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionHauts-De-France

DépartementNord (59)

CommuneOisy (59446)

Code postal59195

AdresseRUE DE DENAIN OISY 59195

ParcellesZB 162

Superficie terrain905 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max1

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)6

dont individuels6

Logements 3 pièces6

Surface habitable créée385 m²

Utilisation prévueVente

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.