Permis de construire n° PC 05944617C0024 à Oisy

Permis de construire

N° PC 05944617C0024

Ville de Oisy · 59195

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

CLOS DU TILLEUL LE CLOS DU TILLEUL LOT N_2 OISY 59195

Date d'autorisation

13/09/2017

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

A 827 · A 830

Superficie du terrain

964 m²

Logements créés

Surface habitable créée

141 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2017

Date de dépôt01/01/2017

Date d'autorisation13/09/2017

👤Demandeur

Code postal59195

LocalitéOISY

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionHauts-De-France

DépartementNord (59)

CommuneOisy (59446)

Code postal59195

AdresseCLOS DU TILLEUL LE CLOS DU TILLEUL LOT N_2 OISY 59195

ParcellesA 827 · A 830

Superficie terrain964 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Surface habitable créée141 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexeGarage

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.