Permis de construire
N° PC 05944617C0021
Ville de Oisy · 59195
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
1 RUE DES CHARMES LOTISSEMENT RESIDENCE DU BOSQUET LOT 2 OISY 59195
Date d'autorisation
11/07/2017
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
ZB 7879
Superficie du terrain
Logements créés
1
Surface habitable créée
171 m²

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2017
Date de dépôt01/01/2017
Date d'autorisation11/07/2017

👤Demandeur

Code postal59172
LocalitéROEULX
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionHauts-De-France
DépartementNord (59)
CommuneOisy (59446)
Code postal59195
Adresse1 RUE DES CHARMES LOTISSEMENT RESIDENCE DU BOSQUET LOT 2 OISY 59195
ParcellesZB 7879
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Surface habitable créée171 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.