Permis de construire n° PC 07648424O0033 à Oissel

Permis de construire

N° PC 07648424O0033

Ville de Oissel · 76350

Bénéficiaire

ASS LE QUESNOT MAISON DE RETRAITE

Adresse du terrain

14 CHEMIN DU QUESNOT OISSEL 76350

Date d'autorisation

19/12/2024

État du projet

Chantier commencé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AN 562 · AN 584

Superficie du terrain

8464 m²

Logements créés

Surface habitable créée

600 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2024

Date de dépôt15/01/2026

Date d'autorisation19/12/2024

Ouverture du chantier15/01/2026

👤Demandeur

DénominationASS LE QUESNOT MAISON DE RETRAITE

SIRET35355908100016

SIREN353559081

Code postal76350

LocalitéOISSEL

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionNormandie

DépartementSeine Maritime (76)

CommuneOissel (76484)

Code postal76350

Adresse14 CHEMIN DU QUESNOT OISSEL 76350

ParcellesAN 562 · AN 584

Superficie terrain8464 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max1

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)12

dont individuels12

Logements 2 pièces12

Surface habitable créée600 m²

Utilisation prévueLocation

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.