Permis de construire
N° PC 07648424O0027
Ville de Oissel · 76350
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
RUE PIERRE-EMILE ROUX - LO LES BRUYERES OISSEL 76350
Date d'autorisation
28/08/2024
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
BI 834
Superficie du terrain
1111 m²
Logements créés
2
Surface habitable créée
319 m²

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2024
Date de dépôt01/01/2024
Date d'autorisation28/08/2024

👤Demandeur

Code postal76800
LocalitéSAINT-ETIENNE-DU-ROUVRAY
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionNormandie
DépartementSeine Maritime (76)
CommuneOissel (76484)
Code postal76350
AdresseRUE PIERRE-EMILE ROUX - LO LES BRUYERES OISSEL 76350
ParcellesBI 834
Superficie terrain1111 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)2
dont individuels2
Logements 5 pièces2
Surface habitable créée319 m²
Utilisation prévueVente - location
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.