1. Accueil
  2. Cadastre Oissel
  3. Permis de la ville
  4. N° PC 07648416O0013
Permis de construire
N° PC 07648416O0013
Ville de Oissel · 76350
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
IMPASSE DES PINS OISSEL SUR SEINE 76350
Date d'autorisation
06/07/2016
État du projet
Chantier terminé
Parcelle(s) cadastrale(s)
BK 363 · BK 285
Superficie du terrain
872 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
169 m²
← Toutes les autorisations à Oissel Voir sur la carte

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2016
Date de dépôt01/01/2016
Date d'autorisation06/07/2016
Ouverture du chantier10/09/2016
Achèvement des travaux12/01/2019

👤Demandeur

Code postal76350
LocalitéOISSEL
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionNormandie
DépartementSeine Maritime (76)
CommuneOissel (76484)
Code postal76350
AdresseIMPASSE DES PINS OISSEL SUR SEINE 76350
ParcellesBK 363 · BK 285
Superficie terrain872 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements 6 pièces ou +1
Surface habitable créée169 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.