Permis de construire n° PC 0764841500032 à Oissel

Permis de construire

N° PC 0764841500032

Ville de Oissel · 76350

Bénéficiaire

LE BEL OISSEL

Adresse du terrain

RUE DEHAIS OISSEL SUR SEINE 76350

Date d'autorisation

02/03/2016

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AI 1270

Superficie du terrain

1556 m²

Logements créés

Surface habitable créée

168 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2015

Date de dépôt01/01/2015

Date d'autorisation02/03/2016

👤Demandeur

DénominationLE BEL OISSEL

SIREN799328026

Code postal78960

LocalitéVOISINS LE BRETONNEUX

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionNormandie

DépartementSeine Maritime (76)

CommuneOissel (76484)

Code postal76350

AdresseRUE DEHAIS OISSEL SUR SEINE 76350

ParcellesAI 1270

Superficie terrain1556 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)2

dont collectifs2

Logements 4 pièces2

Surface habitable créée168 m²

Utilisation prévueVente - location

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.