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Déclaration préalable de travaux
N° DP 0452311600003
Ville de Oison · 45170
Bénéficiaire
SICA POUR DISTRI ENERGIE ELECTRIQUE
Adresse du terrain
LD LA BOUTEILLERIE OISON 45170
Date d'autorisation
05/03/2016
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
A 306
Superficie du terrain
1734 m²
Surface locaux créée
6 m²
Nb chambres
—
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2016
Date d'autorisation05/03/2016

👤Demandeur

DénominationSICA POUR DISTRI ENERGIE ELECTRIQUE
SIRET77551876400029
SIREN775518764
Code postal45300
LocalitéPITHIVIERS
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionCentre-Val de Loire
DépartementLoiret (45)
CommuneOison (45231)
Code postal45170
AdresseLD LA BOUTEILLERIE OISON 45170
ParcellesA 306
Superficie terrain1734 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleService public

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux créée6 m²
Surface publique créée6 m²
Type de service publicSanté
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.