Permis de construire n° PC 02146713E0002 à Oisilly

Permis de construire

N° PC 02146713E0002

Ville de Oisilly · 21310

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

CHEM COMMUNAL DU CHATEAU D EAU OISILLY 21310

Date d'autorisation

04/03/2014

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

ZB 14

Superficie du terrain

1715 m²

Logements créés

Surface habitable créée

106 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2013

Date de dépôt01/01/2013

Date d'autorisation04/03/2014

Ouverture du chantier04/06/2014

Achèvement des travaux24/12/2014

👤Demandeur

Code postal21310

LocalitéBEZE

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementCôte d'or (21)

CommuneOisilly (21467)

Code postal21310

AdresseCHEM COMMUNAL DU CHATEAU D EAU OISILLY 21310

ParcellesZB 14

Superficie terrain1715 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 4 pièces1

Surface habitable créée106 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.