Permis de construire de la ville de Oiselay-et-Grachaux

Localisation du Permis de Construire

Région : Bourgogne-Franche-Comté
Département : Haute Saône (70)
Ville : Oiselay-et-Grachaux
Code postal : 70700
Code INSEE de la commune : 70393

Identification du document d'urbanisme

Numéro de demande : PC 07039317C0003
Type de demande : PC - Permis de construire
Etat d'avancement du projet : Autorisé

Dates importantes

Date d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale :	16/10/2017
Date d'ouverture de chantier :	01/01/1970
Date réelle d'achèvement des travaux :
Année de dépôt de la demande :	2017

Informations sur le demandeur

Catégorie : Particuliers sans autre indication (SAI)

Code postal : 70700 OISELAY-ET-GRACHAUX
Dossier accompagné par un architecte : Oui

Localisation du terrain

Adresse : 8 Rue des Vignes OISELAY ET GRACHAUX 70700
Parcelle(s) concernée(s) : ZH124
Superficie du terrain : 2858m2

Détails du projet

Nature du projet : nouvelle construction
Utilisation visée des locaux à construire : non rempli
Type d'habitation : résidence principale
Type d'annexe : pas d’annexe
Type de résidence : Non rempli
Nombre total de logements créés : 1
Nombre de logements démolis : 0
Surface de plancher avant travaux : 0m2
Surface de plancher nouvelle construite : 174m2