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Déclaration préalable de travaux
N° DP 06914613F0006
Ville de Oingt · 69620
Bénéficiaire
GUILLARD
Adresse du terrain
99 RTE DU PATIN OINGT 69620
Date d'autorisation
17/06/2013
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
B 1129
Superficie du terrain
654 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
17 m²
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2013
Date de dépôt01/01/2013
Date d'autorisation17/06/2013

👤Demandeur

DénominationGUILLARD
SIRET51300796300012
SIREN513007963
Code postal69620
LocalitéOINGT
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes
DépartementRhône (69)
CommuneOingt (69146)
Code postal69620
Adresse99 RTE DU PATIN OINGT 69620
ParcellesB 1129
Superficie terrain654 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Surface habitable créée17 m²
Utilisation prévueLocation
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.