Déclaration préalable de travaux
N° DP 09007518A0058
Ville de Offemont · 90300
Bénéficiaire
SEW-USOCOME
Adresse du terrain
ZONE D ACTIVITE DU BALLON OFFEMONT 90300
Date d'autorisation
27/12/2018
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
BO 30 · BO 37
Superficie du terrain
8400 m²
Surface locaux créée
Nb chambres

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2018
Date d'autorisation27/12/2018

👤Demandeur

DénominationSEW-USOCOME
SIRET60850071600014
SIREN608500716
Code postal67506
LocalitéHAGUENAU
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementTerritoire de Belfort (90)
CommuneOffemont (90075)
Code postal90300
AdresseZONE D ACTIVITE DU BALLON OFFEMONT 90300
ParcellesBO 30 · BO 37
Superficie terrain8400 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante
Locaux d'origine transformésBureaux
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleBureaux

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux avant48 m²
Surface locaux transformée48 m²
Type de service public7
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.