Permis de construire
N° PC 09007525A0012
Ville de Offemont · 90300
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
3 RUE DES PRES CHEVRIS OFFEMONT 90300
Date d'autorisation
15/09/2025
État du projet
Annulé
Parcelle(s) cadastrale(s)
BP 472 · BP 472 · BP 468
Superficie du terrain
1175 m²
Surface locaux créée
266 m²
Nb chambres

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2025
Date d'autorisation15/09/2025

👤Demandeur

Code postal90340
LocalitéCHEVREMONT
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementTerritoire de Belfort (90)
CommuneOffemont (90075)
Code postal90300
Adresse3 RUE DES PRES CHEVRIS OFFEMONT 90300
ParcellesBP 472 · BP 472 · BP 468
Superficie terrain1175 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleCommerce

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux créée266 m²
Surface commerce créée133 m²
Surface publique créée133 m²
Type de service public4
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.