Permis de construire n° PC 09007520A0011 à Offemont

Permis de construire

N° PC 09007520A0011

Ville de Offemont · 90300

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

SOUS LA MIOTTE OFFEMONT 90300

Date d'autorisation

11/08/2020

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

BE 55 · BE 56

Superficie du terrain

7528 m²

Surface locaux créée

420 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2020

Date d'autorisation11/08/2020

👤Demandeur

Code postal90000

LocalitéBELFORT

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementTerritoire de Belfort (90)

CommuneOffemont (90075)

Code postal90300

AdresseSOUS LA MIOTTE OFFEMONT 90300

ParcellesBE 55 · BE 56

Superficie terrain7528 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleAgriculture

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux créée420 m²

Surface agricole créée420 m²

Type de service public7

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.