Permis de construire n° PC 09007516A0023 à Offemont

Permis de construire

N° PC 09007516A0023

Ville de Offemont · 90300

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

RUE DU LIEUTENANT PAUL BOU OFFEMONT 90300

Date d'autorisation

30/03/2017

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

BP 261 · BP 296 · BP 297

Superficie du terrain

6930 m²

Surface locaux créée

612 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2016

Date de dépôt01/01/2016

Date d'autorisation30/03/2017

👤Demandeur

Code postal68680

LocalitéKEMS

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementTerritoire de Belfort (90)

CommuneOffemont (90075)

Code postal90300

AdresseRUE DU LIEUTENANT PAUL BOU OFFEMONT 90300

ParcellesBP 261 · BP 296 · BP 297

Superficie terrain6930 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max3

Destination principaleHabitation

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux créée612 m²

Type de service public7

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.