Permis de construire n° PC 09007521A0042 à Offemont

Permis de construire

N° PC 09007521A0042

Ville de Offemont · 90300

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

OFFEMONT 90300

Date d'autorisation

09/02/2022

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

BP 394

Superficie du terrain

950 m²

Logements créés

Surface habitable créée

129 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2021

Date de dépôt20/06/2023

Date d'autorisation09/02/2022

Ouverture du chantier21/06/2022

Achèvement des travaux20/06/2023

👤Demandeur

Code postal90350

LocalitéEVETTE-SALBERT

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementTerritoire de Belfort (90)

CommuneOffemont (90075)

Code postal90300

AdresseOFFEMONT 90300

ParcellesBP 394

Superficie terrain950 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 6 pièces ou +1

Surface habitable créée129 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexeGarage

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.