Permis de construire n° PC 09007519A0001 à Offemont

Permis de construire

N° PC 09007519A0001

Ville de Offemont · 90300

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

22 RUE DE L ETANG OFFEMONT 90300

Date d'autorisation

23/05/2019

État du projet

Annulé

Parcelle(s) cadastrale(s)

BL 280

Superficie du terrain

3385 m²

Logements créés

Surface habitable créée

916 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2019

Date de dépôt01/01/2019

Date d'autorisation23/05/2019

👤Demandeur

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementTerritoire de Belfort (90)

CommuneOffemont (90075)

Code postal90300

Adresse22 RUE DE L ETANG OFFEMONT 90300

ParcellesBL 280

Superficie terrain3385 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max1

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)10

dont individuels10

Surface habitable créée916 m²

Utilisation prévueVente

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.