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Permis de construire
N° PC 09007518A0008
Ville de Offemont · 90300
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
LOTISSEMENT LES PRES DE L' PRES DE L'ETANG OFFEMONT 90300
Date d'autorisation
05/07/2018
État du projet
Chantier commencé
Parcelle(s) cadastrale(s)
BM 113
Superficie du terrain
450 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
76 m²
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2018
Date de dépôt17/12/2018
Date d'autorisation05/07/2018
Ouverture du chantier17/12/2018

👤Demandeur

LocalitéBELFORT
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementTerritoire de Belfort (90)
CommuneOffemont (90075)
Code postal90300
AdresseLOTISSEMENT LES PRES DE L' PRES DE L'ETANG OFFEMONT 90300
ParcellesBM 113
Superficie terrain450 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements 4 pièces1
Surface habitable créée76 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.