Permis de construire n° PC 09007517A0023 à Offemont

Permis de construire

N° PC 09007517A0023

Ville de Offemont · 90300

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

16 RUE DE LA GARE OFFEMONT 90300

Date d'autorisation

21/03/2018

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

BI 1297

Superficie du terrain

1306 m²

Logements créés

Surface habitable créée

223 m²

← Toutes les autorisations à Offemont Voir sur la carte

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2017

Date de dépôt01/01/2017

Date d'autorisation21/03/2018

👤Demandeur

Code postal90160

LocalitéPEROUSE

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementTerritoire de Belfort (90)

CommuneOffemont (90075)

Code postal90300

Adresse16 RUE DE LA GARE OFFEMONT 90300

ParcellesBI 1297

Superficie terrain1306 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 6 pièces ou +1

Surface habitable créée223 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePiscine

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.