Permis de construire n° PC 09007517A0018 à Offemont

Permis de construire

N° PC 09007517A0018

Ville de Offemont · 90300

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

84 RUE ARISTIDE BRIAND OFFEMONT 90300

Date d'autorisation

04/04/2018

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

BP 357 · BP 365

Superficie du terrain

275 m²

Logements créés

Surface habitable créée

13 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2017

Date de dépôt01/01/2017

Date d'autorisation04/04/2018

👤Demandeur

Code postal90000

LocalitéBELFORT

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementTerritoire de Belfort (90)

CommuneOffemont (90075)

Code postal90300

Adresse84 RUE ARISTIDE BRIAND OFFEMONT 90300

ParcellesBP 357 · BP 365

Superficie terrain275 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

Locaux d'origine transformésAgriculture

ExtensionOui

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 5 pièces1

Surface habitable créée13 m²

Surface habitable issue de transfo60 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.