Permis de construire
N° PC 09007517A0014
Ville de Offemont · 90300
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
3 RUE DU MARTINET OFFEMONT 90300
Date d'autorisation
16/11/2017
État du projet
Chantier terminé
Parcelle(s) cadastrale(s)
BM 140
Superficie du terrain
602 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
198 m²

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2017
Date de dépôt01/01/2017
Date d'autorisation16/11/2017
Ouverture du chantier16/02/2018
Achèvement des travaux01/10/2018

👤Demandeur

Code postal68130
LocalitéCARSPACH
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementTerritoire de Belfort (90)
CommuneOffemont (90075)
Code postal90300
Adresse3 RUE DU MARTINET OFFEMONT 90300
ParcellesBM 140
Superficie terrain602 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements 6 pièces ou +1
Surface habitable créée198 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.