Permis de construire
N° PC 09007517A0001
Ville de Offemont · 90300
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
60 BI RUE SOUS LA MIOTTE OFFEMONT 90300
Date d'autorisation
05/05/2017
État du projet
Chantier terminé
Parcelle(s) cadastrale(s)
BE 95 · BE 96 · BE 97
Superficie du terrain
3368 m²
Logements créés
2
Surface habitable créée
242 m²

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2017
Date de dépôt01/01/2017
Date d'autorisation05/05/2017
Ouverture du chantier05/11/2017
Achèvement des travaux31/10/2018

👤Demandeur

Code postal90300
LocalitéOFFEMONT
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementTerritoire de Belfort (90)
CommuneOffemont (90075)
Code postal90300
Adresse60 BI RUE SOUS LA MIOTTE OFFEMONT 90300
ParcellesBE 95 · BE 96 · BE 97
Superficie terrain3368 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)2
dont individuels2
Logements 5 pièces1
Logements 6 pièces ou +1
Surface habitable créée242 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.