Permis de construire
N° PC 09007516A0025
Ville de Offemont · 90300
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
RUE DES SAPEUX LA CLAIRE FONTAINE OFFEMONT 90300
Date d'autorisation
13/01/2017
État du projet
Chantier commencé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AD 533
Superficie du terrain
1491 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
161 m²

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2016
Date de dépôt01/01/2016
Date d'autorisation13/01/2017
Ouverture du chantier15/05/2017

👤Demandeur

Code postal68100
LocalitéMULHOUSE
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementTerritoire de Belfort (90)
CommuneOffemont (90075)
Code postal90300
AdresseRUE DES SAPEUX LA CLAIRE FONTAINE OFFEMONT 90300
ParcellesAD 533
Superficie terrain1491 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements 6 pièces ou +1
Surface habitable créée161 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.