Permis de construire n° PC 09007515A0028 à Offemont

Permis de construire

N° PC 09007515A0028

Ville de Offemont · 90300

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

DERRIERE L ARSOT LES JARDINS DE CERES OFFEMONT 90300

Date d'autorisation

27/04/2016

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

BN 114

Superficie du terrain

314 m²

Logements créés

Surface habitable créée

120 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2015

Date de dépôt01/01/2015

Date d'autorisation27/04/2016

👤Demandeur

Code postal25500

LocalitéMORTEAU

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementTerritoire de Belfort (90)

CommuneOffemont (90075)

Code postal90300

AdresseDERRIERE L ARSOT LES JARDINS DE CERES OFFEMONT 90300

ParcellesBN 114

Superficie terrain314 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Surface habitable créée120 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.