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Permis de construire
N° PC 09007515A0022
Ville de Offemont · 90300
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
LE CLOS DU MARTINET LOT 9 OFFEMONT 90300
Date d'autorisation
06/01/2016
État du projet
Chantier terminé
Parcelle(s) cadastrale(s)
BM 64 · BM 117 · BM 131
Superficie du terrain
520 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
113 m²
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2015
Date de dépôt01/01/2015
Date d'autorisation06/01/2016
Ouverture du chantier25/01/2016
Achèvement des travaux01/10/2016

👤Demandeur

Code postal90150
LocalitéPHAFFANS
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementTerritoire de Belfort (90)
CommuneOffemont (90075)
Code postal90300
AdresseLE CLOS DU MARTINET LOT 9 OFFEMONT 90300
ParcellesBM 64 · BM 117 · BM 131
Superficie terrain520 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Surface habitable créée113 m²
Utilisation prévueLocation
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.