Permis de construire n° PC 09007513A0036 à Offemont

Permis de construire

N° PC 09007513A0036

Ville de Offemont · 90300

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

LOTISSEMENT CLOS DU MARTIN OFFEMONT 90300

Date d'autorisation

09/05/2014

État du projet

Chantier commencé

Parcelle(s) cadastrale(s)

BM 64 · BM 29 · BM 28

Superficie du terrain

561 m²

Logements créés

Surface habitable créée

92 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2013

Date de dépôt01/01/2013

Date d'autorisation09/05/2014

Ouverture du chantier10/07/2014

👤Demandeur

Code postal90300

LocalitéVALDOIE

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementTerritoire de Belfort (90)

CommuneOffemont (90075)

Code postal90300

AdresseLOTISSEMENT CLOS DU MARTIN OFFEMONT 90300

ParcellesBM 64 · BM 29 · BM 28

Superficie terrain561 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 5 pièces1

Surface habitable créée92 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.