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Permis de construire
N° PC 09007513A0031
Ville de Offemont · 90300
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
LES JARDINS DE CERES OFFEMONT 90300
Date d'autorisation
16/11/2013
État du projet
Chantier terminé
Parcelle(s) cadastrale(s)
BN 174P
Superficie du terrain
—
Logements créés
1
Surface habitable créée
86 m²
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2013
Date de dépôt31/08/2014
Date d'autorisation16/11/2013
Ouverture du chantier23/01/2014
Achèvement des travaux31/08/2014

👤Demandeur

Code postal90000
LocalitéBELFORT
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementTerritoire de Belfort (90)
CommuneOffemont (90075)
Code postal90300
AdresseLES JARDINS DE CERES OFFEMONT 90300
ParcellesBN 174P
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Surface habitable créée86 m²
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.