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Permis de construire
N° PC 09007513A0019
Ville de Offemont · 90300
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
LOT LA CLAIRE FONTAINE 903 OFFEMONT
Date d'autorisation
11/10/2013
État du projet
Chantier commencé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AD 531
Superficie du terrain
2679 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
409 m²
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2013
Date de dépôt01/01/2013
Date d'autorisation11/10/2013
Ouverture du chantier11/07/2014

👤Demandeur

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementTerritoire de Belfort (90)
CommuneOffemont (90075)
Code postal90300
AdresseLOT LA CLAIRE FONTAINE 903 OFFEMONT
ParcellesAD 531
Superficie terrain2679 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements 6 pièces ou +1
Surface habitable créée409 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexeGarage
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.